- Ce sujet contient 4 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par , le il y a 7 mois et 1 semaine.
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Messages
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Bonjour.
Pour bien faire, sachant que je suis double nationnal FrancoSuisse.
par quoi commencer et dois-je tout faire en double ?Je suis un CAS bizrd ?
MERCI ET A+
bonjour à tous
ma caarte d’identtité est un peux périmée !
Puis – je quand même utiliser maa vieille carte pour mes demandes, vu que c’est du fictif ?merci A+
Vous êtes titulaire de votre carte d’id-entité, vous avez le choix de les renouveler ou de créer une carte à la clc de l’être vivant.
j’ai une question qui concernent les enfants, y’a t-il un âge minimum pour faire une démarche de souveraineté ? en cas de séparation des parents qu’en_est_il de l’autre parent s’il n’ est pas daccord avec la démarche?
Selon le droit maritime, l’âge de raison est de 7 ans. Cependant, tant qu’ils sont sous votre tutelle, ce n’est pas grave. Lorsque les enfants retrouvent leur souveraineté, ce sont eux qui doivent décider
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